Conditions générales de vente de l'Alchimie des Corps.
Préambule
Ces CGV régissent les relations contractuelles entre Marion Le Fournier (SIRET : 819 351 818 00045), exerçant sous la dénomination « L’Alchimie des Corps », et le Client, concernant l’ensemble des prestations proposées sur les sites suivants :
- lalchimiedescorps.fr
- https://lalchimiedescorps.uscreen.io
- https://formation-professeur-yoga-yap.fr
- System.io
- Application B-sport
- Application L’Alchimie des Corps.
L'achat de toute prestation de l'Alchimie des corps implique l'adhésion sans réserves aux conditions générales de vente.
Article 1 – Objet
Ces CGV définissent les droites et les devoirs des parties impliquées dans l'achat des prestations suivantes :
- Cours de yoga à Albi et sur Zoom,
- Stage, ateliers et retraites de Yoga,
- Programmes en ligne,
- Médiathèque,
- Coaching individuel,
- Formations en ligne (YogAligne Pro, YogAligne Pro+, Coudes sans douleur),
- Produits digitaux payants divers (Vocaux Yogaligne pro, etc.).
Cette liste est non exhaustive.
Article 2 – Conditions d’accès aux prestations
Chaque prestation est accessible après inscription et/ou paiement sur les plateformes concernées et mentionnées ci-dessus. L'accès au produit peut nécessiter la création d'un compte personnel sécurisé sur la plateforme concernée.
Article 3 – Tarifs et paiement
Les tarifs sont indiqués en euros, TTC. Le paiement intégral est exigé lors de la commande, sauf facilités de paiement spécifiées lors de l’achat.Les modalités spécifiques à chaque prestation (cours, abonnements, stages, médiathèque, formations) sont précisées clairement au moment de la commande.Certaines prestations (notamment les formations professionnelles) sont exonérées de TVA en vertu de l’article 261.4.4° a du Code Général des Impôts. Les tarifs seront alors indiqués en HT.
Article 4 – Conditions spécifiques des abonnements (Cours Hebdomadaires et Médiathèque)
4.1 Cours Hebdomadaires (Albi et Zoom)
- Abonnement trimestriel :
Engagement 3 mois, reconduction tacite, annulation par mail 7 jours avant échéance, aucun report.
- Abonnement annuel : Engagement 12 mois, reconduction tacite, annulation par mail 7 jours avant échéance, pause possible jusqu’à 3 mois/an sur certificat médical.
- Abonnement annuel illimité : Engagement 12 mois, jusqu’à 6 crédits/semaine, reconduction tacite, annulation par mail 7 jours avant échéance, pause possible jusqu’à 3 mois/an sur certificat médical.
4.2 Médiathèque en ligne
- Abonnement mensuel sans engagement, reconduction tacite, résiliation possible à tout moment depuis l’espace client. Aucun remboursement des périodes entamées.
- Achat de programmes sans limite de temps d’accès (durée de vie de la plateforme). Accès personnel non transférable.
- Coaching individuel par WhatsApp : prestation personnalisée et non remboursable après commencement.
Article 5 – Conditions spécifiques des stages, ateliers et retraites
- Conditions d’inscription précisées sur les sites concernés.
- Annulation possible selon délais spécifiques (indiqués à l’achat), aucun remboursement au-delà de ces délais.
- L’organisateur se réserve le droit d’annuler une prestation (remboursement intégral).
Article 6 – Conditions spécifiques aux formations professionnelles (YogAligne Pro, YogAligne Pro+)
- Accès via plateforme externe après inscription.
- L’inscription à une formation vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.
- Le paiement est exigé à l’inscription, sauf modalités de paiement en plusieurs fois spécifiées sur la page de vente.
- Les tarifs indiqués sont en euros et exprimés hors taxes (HT), l’activité de formation étant exonérée de TVA selon l’article 261.4.4° a du CGI.
- Le droit de rétractation de 14 jours s’applique, sauf en cas de contenu numérique accessible immédiatement après l’achat ou d'accompagnement individualisé ou formation commencée dans ce délai.
- L’accès est nominatif et personnel. Le partage des identifiants ou des contenus est interdit.
- L’engagement est ferme : toute formation commencée est due dans sa totalité, même en cas d’abandon.
- Une convention ou un contrat de formation professionnelle sera fourni pour chaque inscription, conformément au cadre légal applicable aux organismes de formation.
Article 7 – Responsabilité et décharge (applicable à toutes les prestations)
Marion Le Fournier, L’Alchimie des Corps et ses collaborateurs ne pourront être tenus pour responsables des blessures ou accidents résultant directement ou indirectement de l’exécution des prestations proposées.
Le Client est seul responsable de son état de santé et doit veiller à consulter un médecin en cas de doute sur sa capacité à suivre les cours ou prestations.
Marion Le Fournier, L’Alchimie des Corps et ses collaborateurs ne pourront être tenus pour responsables des vols d’effets personnels ayant lieu au sein de l’établissement. Le Client est seul responsable de ses biens personnels.
Article 8 – Propriété intellectuelle
Toutes les prestations, méthodes, vidéos, documents pédagogiques, contenus en ligne et formations proposés sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de Marion Le Fournier.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite et expose le contrevenant à des poursuites judiciaires.
Article 9 – Protection des données personnelles
Les données collectées lors de l’inscription sont utilisées uniquement dans le cadre des prestations fournies et conformément à la législation RGPD. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en contactant contact@lalchimiedescorps.fr
Article 10 – Modifications des conditions générales de vente
L’Alchimie des Corps se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Article 11 – Litiges et médiation
En cas de litige, le Client doit en informer L’Alchimie des Corps pour tenter une résolution amiable. À défaut d’accord, une médiation pourra être engagée. En dernier recours, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de L’Alchimie des Corps.
Article 12 – Dispositions finales
La nullité d’une clause n’entraîne pas la nullité des présentes CGV. Les autres dispositions restent applicables.